Arrêtés, formulaires et publications
Tous les documents pratiques en un seul endroit pour simplifier l'accès des habitants.
Arrêtés municipaux
Règlements et décisions applicables sur la commune
Formulaires
Demandes administratives et inscriptions
Contrat de location de la salle des fêtes d’Amuré à partir du 01janvier2027
éléchargez le contrat de location de la salle des fêtes d’Amuré. Ce document précise les conditions de réservation, les modalités de paiement, les cautions, les obligations d’assurance, les règles de sécurité, le tri des déchets et les conditions de restitution des locaux. À compléter et à signer dans le cadre de votre réservation auprès de la mairie.
Fiche de renseignements – Garderie et restaurant scolaire 2026-2027
Téléchargez la fiche de renseignements pour l'année scolaire 2026-2027, destinée aux familles utilisant la garderie périscolaire et/ou le restaurant scolaire d'Amuré. Ce formulaire permet de communiquer les coordonnées des responsables légaux, les personnes autorisées à récupérer l'enfant ainsi que les informations importantes concernant sa santé, notamment les allergies. À compléter, signer et transmettre à la mairie d'Amuré.
Publications
Bulletins et informations municipales
Règlement intérieur de la salle des fêtes d’Amuré – 2027
Consultez le règlement intérieur de la salle des fêtes d’Amuré applicable à compter du 1er janvier 2027. Ce document précise les modalités de réservation et de paiement, les conditions de remise des clés, les obligations d’assurance, les règles de sécurité, de nettoyage et de tri des déchets, ainsi que les conditions de restitution des locaux. La salle peut accueillir jusqu’à 130 personnes.
Tarifs de location de la salle des fêtes et du matériel communal – 2027
Consultez les nouveaux tarifs de location de la salle des fêtes d’Amuré, du tivoli, des tables et bancs ainsi que des prestations de ménage, applicables à compter du 1er janvier 2027. Adoptée par le conseil municipal le 8 juillet 2026, cette délibération précise les tarifs selon la période de location et la catégorie d’utilisateur : habitants, personnes extérieures, associations et entreprises. Elle détaille également les conditions financières et les obligations relatives au tri des déchets.
Conseil municipal du 22 septembre 2026 : les principales décisions
Réuni sous la présidence du maire, Loïc Michaud, le conseil municipal a examiné plusieurs dossiers concernant le cadre de vie, l’environnement et les services aux habitants. 🌿 Environnement et entretien de la commune Le conseil a approuvé un projet pédagogique autour de la biodiversité à l’école, d’un montant de 1 000 €, avec une aide sollicitée de 500 € auprès de Niort Agglo. Deux sites de compostage sont prévus, à la salle des fêtes et près de l’école de La Gorre. L’adhésion au Syndicat des propriétaires fonciers du Marais poitevin permettra également de mettre en place une bourse au bûcheronnage. Une convention a été approuvée pour le balayage des voiries et des caniveaux. 👧 École et services aux familles Les règlements intérieurs de la garderie et du restaurant scolaire ont été actualisés. Ils seront transmis aux familles concernées. ❤️ Formation aux premiers secours La commune participera à hauteur de 30 € par habitant d’Amuré inscrit à la formation organisée le 14 novembre 2026 à Irleau, laissant 30 € à la charge du participant. 🎭 Culture Un partenariat avec le Moulin du Roc et trois communes voisines a été approuvé pour la saison 2026-2027. Un spectacle gratuit pour les habitants des quatre communes est prévu à Amuré le 30 janvier 2027. 🏡 Logement et urbanisme Le conseil a voté l’instauration d’une taxe sur la vacance des locaux d’habitation, au taux de 18,20 %, et émis un avis favorable sur la modification n° 4 du PLUi-D de Niort Agglo. 🤝 Fonctionnement communal Les modalités de remboursement des déplacements des élus ont été définies. Amélie Bénizeau a été désignée référente sécurité civile et Julien Paillier référent mobilité. Un débat a également porté sur la protection sociale complémentaire des agents communaux. 💬 Échanges avec les habitants Le quart d’heure citoyen a notamment permis d’aborder l’entretien des abords des propriétés, la réparation des passerelles du marais et la lutte contre les dépôts sauvages. La protection du captage d’eau potable de La Gorre a également été évoquée en séance. 📄 Retrouvez l’ensemble des échanges et des délibérations dans le procès-verbal complet du conseil municipal.
Règlement intérieur du restaurant scolaire – 2026-2027
Consultez le règlement intérieur du restaurant scolaire municipal d'Amuré, modifié par le conseil municipal le 22 septembre 2026. Ce document précise les conditions d'inscription, l'organisation des repas, les tarifs, les modalités de facturation et d'absence, la prise en compte des allergies alimentaires ainsi que les règles de vie et de sécurité applicables aux enfants.
Règlement intérieur de la garderie périscolaire – 2026-2027
Consultez le règlement intérieur de la garderie périscolaire d'Amuré, approuvé par le conseil municipal le 22 septembre 2026. Ce document précise les conditions d'accueil et d'inscription, les horaires de fonctionnement, les modalités d'encadrement ainsi que les règles de vie applicables aux enfants accueillis.
N°1 bis Juin 2026
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N°1 Juin 2026 Bulletin municipal
Informations locales, travaux en cours et vie associative.
Règlement intérieur de la salle des fêtes d’Amuré
Consultez le règlement intérieur de la salle des fêtes d’Amuré. Ce document précise les conditions de réservation et de location, les modalités de remise des clés, les obligations d’assurance, les règles de sécurité, de nettoyage et de tri des déchets, ainsi que les responsabilités des utilisateurs. La salle peut accueillir jusqu’à 130 personnes.
Tarifs de location de la salle des fêtes d’Amuré – 2026
Consultez les tarifs de location de la salle des fêtes d’Amuré, fixés par délibération du conseil municipal du 23 octobre 2023 et applicables depuis le 1er janvier 2024. Le document présente les tarifs selon la période de location et la catégorie d’utilisateur (habitants, associations, personnes extérieures), ainsi que les conditions financières de réservation, la caution et le forfait ménage.